Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOT
Numéro de dépôt :
1368358
Date de dépôt :
22/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/1996
Présentation de la marque TOT
Déposée le 22 août 1986 par la société étrangère DEB LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368358.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOT est expirée depuis le 22 août 1996.
DEB LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05